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Termes et Conditions
1.) Création de votre compte.
Nous créerons votre compte après avoir reçu la confirmation de votre paiement. Vous devez nous fournir une adresse de courriel existante afin que nous puissions vous faire parvenir les informations de votre compte.
2.) Contenu ilégale.
Tous les services fournis par nous ne peuvent être utilisés qu'à des fins légales. Celà inclut mais sans limitation tout matériel protégé par un droit d'auteur, tout matériel que nous jugeons haineux, menaçant ou obscène ainsi que la pornographie.
Examples de matériel inacceptable:
Robots IRC
Sites de Warez
Logiciels piratés
Sites haineux (raciste, nazi/néo-nazis, antisémite)
Logiciel de piratage
Diffamation
3.) Politique de tolérance 0 au spam
Nous avons une politique de tolérance zéro en ce qui a trait à l'envoi de courriel non-sollicité, expédition de masse et de 'spam'. Tout client utilisant nos serveurs pour l'envoi d'une ou l'autre de ces formes de pollu-postage verra son compte terminé sans avis.
Nous nous réservons le droit d'exiger des changements ou modifications à un site, compte, base de données ou autre composantes qui ne se conforment pas à cette politique. Nous nous réservons également le droit d'apporter ces modifications nous-même en cas d'urgence.
Nous nous réservons le droit de charger des frais de nettoyage au propriétaire d'un compte utilisé pour l'envois de pollu-postage.
4.) Information de paiement
Vous vous engagez à payer pour les services que nous vous fournissons avant la période pour laquelle le service vous est fournis. Vous acceptez que ces services vous soient chargés de façon récurrente jusqu'à ce que vous avisiez WebInSpirit de votre désir de mettre fin au service.
5.) Copies de sauvegarde et perte de données.
Vous utilisez le service à vos propre risques. Nous ne sommes pas responsable des fichier et des données se trouvant dans votre compte. ll est de votre responsabilité de maintenir une copie de sauvegarde de vos fichiers et données se trouvant sur nos serveurs.
6.) Annulation et remboursement
Nous nous réservons le droit de mettre fin au service en tout temps.
Vous pouvez mettre fin au service en tout temps. De plus nous offrons une garantie de remboursement de 30 jours.
Seuls votre premier compte est éligible à notre garantie de remboursement. Si vous avez déjà eu un compte avec nous, que vous l'avez annulé et que vous désirez acheter nos services à nouveau vous ne serez pas éligible à notre garantie de 30 jours..
7.) Utilisation des ressrouces
Vous ne pouvez faire les activités suivantes:
a) Exécuter un script utilisant plus de 25% des ressources pendant plus de 90 secondes. Plusieurs services peuvent créer ce genre de problèmes tels; CGI scripts, FTP, PHP, HTTP, etc.
b) Exécuter une application de clavardage interactive utilisant des ressources de nos serveurs. Les services hébergés à l'externe sont autorisés.
c) Exécuter des processus-serveur tels IRCD.
d) Exécuter un programme interfaçant avec le réseau IRC.
e) Exécuter un serveur de jeux tels counter-strike, half-life, battlefield1492, etc
8.) Bande passante.
Le montant de bande passante auquel vous avez droit varie selon votre fortait. Nous nous réservons le droit de susprendre votre compte si vous dépassez ce montant jusqu'au début de la nouvelle période d'allocation, ou jusqu'à ce que vous achetiez de la bande passante supplémentaire ou que vous changiez votre forfait pour un forfait plus élevé. La portion inutilisée de la bande passante durant un mois n'est pas transférable aux mois suviants.
9.) Indemnisation
Le client convient qu'il doit défendre, indemniser, sauvegarder et nous tenir à l'écart de toutes les demandes, responsabilités, pertes, coûts et des créances, y compris des honoraires raisonnables d'avocat a affirmé contre nous, ses agents, ses clients, dirigeants et employés, qui se présentent ou mai résulter de tout service fourni ou accompli ou accepté d'être exécutés ou tout produit vendu par le client, ses agents, employés ou ayants droit. Le client s'engage à défendre, d'indemniser et de dégager les responsabilités découlant de: (1) de préjudice à personne ou aux biens causés par les produits vendus ou distribués d'autre manière en rapport avec nous, (2) tout matériel fourni par le client aurait contrefait ou atteinte à droits de propriété d'un tiers, (3) violation du droit d'auteur et (4) toute défectuosité des produits vendus à des clients de WebInSpirit.
10.) Responsabilité
Nous ne sera pas responsable de tout dommage que votre entreprise peut souffrir. Nous ne faisons aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite pour les services que nous offrons. Nous décline toute garantie ou la qualité marchande ou l'adéquation à un usage particulier. Ceci inclut la perte de données résultant de retards, de livraisons, une mauvaise livraison, et toutes les interruptions de service causées par nous et nos employés.
13.) Changements au termes et conditions.
WebInSpirit se réserve le droit de changer ces politiques en tout temps. |